CTA DU 25 MARS 2020

L'ordre du jour du CTA porte sur l'évolution des postes des enseignants, des administratifs, du personnel ITRF, des infirmiers et des postes de directeurs adjoints de SEGPA, ainsi que sur la carte des formations en EPLE et les demandes de congé formation professionnelle.

Un CTA exceptionnel, tenu en visioconférence

Présents pour l’administration : Anne Laude (Rectrice), Ivan Guilbaut (SG), Valérie Benezit (DRH), Fabienne Tajan, Pascale Rieux, Laurent Fichet, Elisabeth Devaine, Patricia Monteil.

Ouverture de la séance par Mme la Rectrice, qui remercie le personnel face à la situation sanitaire actuelle. Dans l’académie, la règle est le fonctionnement en télétravail sauf exception. L’ensemble de nos structures fonctionne dans le mode continuité. La situation est évolutive. L’administration a des contacts réguliers avec le CHSCT, une réunion la semaine dernière et une cette semaine.

Déclarations liminaires : FO ; UNSA ; SNES et celle du Sgen-CFDT Limousin

2 cas de Coronavirus ont été signalés avant la fermeture des établissements dans l’académie.

Réponses de la Rectrice aux déclarations liminaires :

  • Accueil des enfants des personnels de soignants : la Rectrice remercie les personnels volontaires. Il n’y a pas de remontées négatives concernant les conditions pour accueillir ces enfants. Les syndicats ont déploré l’absence de masques, de gel. Anne Laude précise qu’elle applique les consignes ministérielles : pas de port de masque pour les volontaires de l’Education Nationale, mais seulement pour le personnel soignant dans les hôpitaux, ou autre personnel prioritaire.
  • Révision du calendrier pour le mouvement 2D des enseignants : les enseignant·es du second degré pourront saisir leurs voeux jusqu’au vendredi 10 avril 2020 (au lieu du 2 avril). Pour les modalités de retour des accusés de réception des demandes de mutation, c’est en cours d’analyse au Ministère. Cet après-midi a lieu une visioconférence de tous les DRH des Rectorats avec le Ministère de l’Education Nationale. Le personnel sera informé par mail dès qu’une décision sera prise.
  • Continuité pédagogique : la Rectrice salue tout le travail qui a été fait par le personnel. Elle précise qu’il peut y avoir des risques de décrochage, en raison par exemple des zones blanches internet et de la fracture numérique. Les collectivités territoriales ont été réactives en faisant du prêt de matériel. Il y a aussi la collaboration de chaines nationales et locales. Bien sûr, ça ne remplace pas l’enseignant en présentiel mais « on fait au mieux ». Des dispositifs sont étudiés pour la mise à disposition de documents en direction des familles les plus éloignées du numérique (une fois par semaine soit dans les établissements, soit par l’intermédiaire de La Poste avec un service gratuit qui se met en place). On réfléchit à d’autres manières de procéder avec les collectivités.

Postes d’enseignant·es :

Ci-dessous le tableau concernant les postes enseignants : créations, suppressions et transformations de postes.

Etablissement Discipline Création Suppression Observations
Clg Cabanis Brive Physique Chimie 1 MCS (1) il resterait un BMP de 7h.
Clg d’Arsonval Brive Technologie 1 Poste vacant
Clg J. Moulin Brive Mathématiques 1
Segpa J. Lurçat Brive Instit Spéc 1
Clg Egletons Mathématiques 1 Poste vacant : il y a un excédent de 7h actuellement. 18h d’excédent sur Egletons, Meymac et Ussel.
Clg Egletons EPS 1 Poste vacant : il y a actuellement 2 postes vacants. CS au lycée d’Ussel
Clg Meyssac Technologie 1 Poste vacant : Il y a CSR (2) de Beaulieu ou Beynat.
Clg Clemenceau Tulle Anglais 1 Poste vacant : Il resterait 9h de BMP après suppression (Argentat)
Clg Felletin Physique Chimie 1 Avec CSD (3) de 7h au LMB
Clg

La Souterraine

Histoire- Géo 1 MCS : repli prévu au lycée Bourdan
Clg

La Souterraine

Mathématiques 1 MCS : repli sur Couzeix ou St Léonard
Clg Parsac Allemand 1 Avec CSD : 11h30 + 5h clg Chatelus
Clg Bellac Mathématiques 1 Poste vacant
Clg Bellac Lettres Modernes 1 Poste vacant : cette suppression sécuriserait le poste du Dorat, qui a un CSD. Pb : Bellac socialement fragile
Clg Renoir Limoges Physique chimie 1 Avec CSD de 6h clg Maupassant
Clg Renoir Limoges Technologie Demande de création non accordée car permet de recevoir des CSD de Maupassant et Blum
Clg Limosin Limoges Lettres Modernes 1
Clg Limosin Limoges Technologie 1 MCS : excédent de 18h, pas de repli car retraite au 13/11
Clg Darnet St Yrieix Histoire Géo 1 MCS : repli sur le lycée car rupture conventionnelle en cours
Clg Couzeix Histoire Géo 1
Clg Couzeix SVT 1
Clg Isle Lettres Modernes 1
Clg Chateauponsac Musique 1 Avec CSD 10h + 10h St Sulpice les Feuilles
Clg St Sulpice les Feuilles Lettres Modernes 1 Avec CSD 11h + 10h Chateauponsac
Clg St Sulpice les Feuilles Anglais 1 Avec CSD 10h + 10h Chateauponsac
Clg St Sulpice Laurière Arts Plastiques 1 Avec CSD 8h + 8h Bessines
Clg Aixe sur Vienne Anglais Demande création : il y a une personne à temps partiel, de + il y a un BMP qui fonctionne
Clg Chateauneuf Arts plastiques 1 Poste vacant : Il resterait un BMP de 8h, qui viendrait d’Eymoutiers
Clg Eymoutiers Technologie 1 MCS : repli sur Isle
Clg L. Blum Limoges Espagnol     Annulation de la suppression de poste par le Rectorat
Clg L. Blum Limoges EPS 1 Poste vacant : négociations avec chef d’Ets, heures de natation + section sportive
Clg Calmette Limoges Histoire Géo 1 Poste vacant : il y a un CSR de 5h venant de Donzelot
Total Clg et SEGPA 13 16 Dont 6 MCS
Lycée Cabanis Brive Lettres Modernes 1 Poste vacant (congé longue durée) : reste BMP de 6h (latin ?) donné par le collège
Lycée Cabanis Brive SII ING EL. 1 Poste vacant
Lycée Cabanis Brive SII ING MECA 1 MCS : pas de repli cette année donc ZR (Possibilité de SPEN à St Junien l’an prochain)
Lycée Cabanis Brive Physique Appliquée 1 Poste vacant : départ en retraite, pas de BMP
Lycée d’Arsonval Brive Lettres classiques 1 Glissement du poste de lettres modernes en lettres classiques
Lycée d’Arsonval Brive Lettres modernes 1 Poste vacant : opération neutre
Lycée d’Arsonval Brive Mathématiques 1 MCS : repli Jean Moulin ou Jean Lurçat
Lycée d’Arsonval Brive SVT 2 Remarque : il y a eu une suppression l’an dernier contre l’avis des syndicats
Lycée d’Egletons Eco Gest Fin 1 Poste vacant : opération neutre
Lycée d’Egletons SES 1 Glissement vers SES
Lycée E. Perrier Tulle Anglais 1
Lycée E. Perrier Tulle Eco Gest MK 1
Lycée d’Ussel Mathématiques 1 MCS : repli Jean Moulin ou Jean Lurçat
Lycée Felletin SII ING CO 1 Poste vacant : pas de BMP après suppression
Lycée Felletin Arts appliqués 1 Poste vacant : échange avec le LP
Lycée Bourdan Guéret Histoire Géo 1
Lycée Bourdan Guéret Eco Gest Fi Demande création : la collègue fait actuellement 25h
Lycée La Souterraine Arts appliqués 1
Lycée Giraudoux Bellac Espagnol 1 MCS : repli sur St Mathieu, reste un BMP de 6,5 h
Lycée Giraudoux Bellac SES 1 Poste vacant : pour éviter un CSD sur Limoges ou St Junien Resterait un BMP de 7,5h
Lycée Limosin Mathématiques 2 MCS : repli Couzeix ou St Léonard ou Bellac
Lycée Valadon SES 1 MCS
Lycée Valadon Philosophie 1 Mutation inter, reste BMP de 5h
Lycée Valadon Eco Gest Com 1
Lycée Valadon Eco Gest (SPEN) 1 Poste spécifique DCG
Lycée Gay Lussac Philosophie 1
Lycée Gay Lussac Histoire Géo 1
Lycée Gay Lussac SVT 1
Lycée Dautry Histoire Géo 1
Lycée Dautry SVT 1
Lycée Turgot SII EL 2 MCS : Pas de repli prévu, donc créations de ZR
Lycée Renoir Histoire Géo 1
Lycée Renoir EPS 1
Lycée Renoir Eco Gest Com 8011 1
Lycée Renoir Eco Gest Fin 8012 1 Poste vacant : opération neutre
Lycée Renoir Eco Gest Merca 8013 1 Glissement de 8012 en 8013
Lycée Darnet St Yrieix Lettres modernes 1 MCS : repli Renoir ou St Junien ou Dautry
Lycée Darnet St Yrieix Mathématiques   Annulation de la suppression par le Rectorat (DNL)
TOTAL LYCEES 19 20 DONT 9 MCS
LP Cabanis Brive G. Electrotechnique 1 MCS : pas de repli car mutation inter.
LP Cabanis Brive Lettres-Histoire 1 Poste vacant
SEP S. Veil Brive Eco Gest GA 1 Poste vacant : glissement vers SPEA
SEP S. Veil Brive Logistique Transport 1 Poste spécifique
LP Felletin Arts appliqués 1
SEP Favard Guéret Arts appliqués 1 Poste Vacant
LP Vaillant St Junien G. Electrot 1 MCS : repli sur Bellac
LP Vaillant St Junien G. Méca. Const 1 Poste spécifique BTS CRCI
LP Cassin Tulle Maths sciences physiques Non créé par le Rectorat
LP Cassin Tulle Eco Gestion GA 1
LP Nadaud Bellac Maths sciences physiques 1
LP Nadaud Bellac G. Electrot 1
LP Le Dorat Biotechnologie 1
LP Le Dorat Lettres histoire géo 1 Poste vacant : pas de BMP restant
LP Pagnol Limoges Eco Gest Vente 1
LP Pagnol Limoges Eco Gest GA 1 Poste vacant : opération neutre, transformation en SPEA
LP St Exupéry Limoges G. Méca Eng 1 Poste vacant : demande de transformation en carrosserie car le collègue qui s’en va en retraite aurait son service accompli par un collègue de carrosserie.
CEF Soudaine Lavinadière Lettres modernes CDI non créé par le Rectorat
TOTAL LP / SEP / CEF 8 8 DONT 2 MCS
TOTAL GÉNÉRAL 40 44 DONT 17 MCS

 

  • MCS : Mesure de Carte Scolaire
  • CSR : Complément de Service Reçu
  • CSD : Complément de Service Donné

Suppression de 4 postes « compensés » par 4 ETP d’HSA. La Rectrice propose quelques corrections suite aux interventions des syndicats.

VOTE :

Contre : 10        Abstention : 0      Pour : 0

Donc un nouveau CTA de repli aura lieu le 3 avril, toujours en visioconférence.

Postes de directeurs·trices adjoint·es de SEGPA :

14 postes sont implantés actuellement dans l’académie.

Créations :

  • SEGPA du collège J. Picart Le Doux à Bourganeuf : + 0,5 ETP (Equivalent Temps Plein)
  • SEGPA du collège F. Dolto à Chatelus Malvaleix : + 0,5 ETP

Pour les 2 établissements, c’est le passage d’1/2 poste à un temps plein.

 

VOTE :

Contre : 0        Abstention : 0      Pour : 10

 

Postes administratifs et de laboratoire :

  • Postes ITRF :

A ce jour, 94 emplois de personnels de laboratoire sont implantés en collèges et en lycées.

3 postes sont supprimés en collège.

Suppressions :

  • Collège Donzelot Limoges : 0,5 ETP (poste vacant)
  • Collège Léon Blum Limoges avec CSD au collège Ventadour : 1 ETP (poste vacant)
  • Collège Victor Hugo Tulle : 1 ETP (poste vacant)
  • Collège Renoir Limoges : 0,5 ETP (poste vacant)

Les postes de laboratoire en collège seront neutralisés si le poste est vacant suite au mouvement.

Les syndicats rappellent l’utilité des postes d’ITRF en collège.

VOTE :

Contre : 10        Abstention : 0      Pour : 0

 

  • Postes administratifs :

Dans les EPLE, 429 emplois administratifs sont implantés à ce jour, dont 45 sur des missions comptables.

Lors du départ de personnels titulaires, des transformations de postes pourront être effectués :

  • Transformation d’emplois de catégorie A en support de catégorie B (EPLE de moins de 400 élèves)
    • Collège de Felletin (mais un internat)
    • Collège de Pierre-Buffière
  • Transformation d’emplois de catégorie B gestion matérielle en support de catégorie A (EPLE de 400 à 600 élèves)
    • Collège Anatole France Limoges
    • Collège Maupassant Limoges
    • Collège Léon Blum
    • Collège de Nantiat
    • Collège Maurice Rollinat Brive
    • Collège Jean Moulin Brive
    • Collège Cabanis Brive (pas de cantine)

Lors du groupe de travail préparatoire, les syndicats ont demandé de revoir le barème indicatif de répartition des postes, en tenant compte de l’accueil des élèves de maternelle et de primaire au service restauration des collèges, et de prendre également en compte les groupements de commande. Le secrétaire général n’est pas contre, cela pourra être retravaillé dans un groupe de travail futur.

En services académiques, l’académie dispose de 240 emplois répartis entre les services du Rectorat et les 3 DSDEN.

Suppressions :

  • 2 emplois au Rectorat (retrait de 2 postes de catégorie de C : 1 poste vacant et 1 mesure de carte scolaire, un collègue serait volontaire).

Le serveur Amia doit ouvrir le 25 ou 26 mars pour les mutations du personnel.

Postes d’infirmier·es :

L’académie dispose de 113 emplois d’infirmiers, dont 20 emplois d’internat (13 en Corrèze, 9 en Creuse et 8 en Haute-Vienne).

La dotation des postes reste inchangée pour la rentrée 2021.

Propositions de modifications de répartitions de service :

Les décharges pour le secourisme n’existent plus à la rentrée 2020.

  • Collège Ventadour Limoges :
    • Rentrée 2019 : 80 % collège + 20 % secteur (école primaire Victor Hugo de Limoges, écoles maternelle + élémentaire de Feytiat, école primaire d’Aureil)
    • Rentrée 2020 : 95 % collège + 5 % secteur (école primaire Victor Hugo de Limoges)
  • Collèges Donzelot et Maurois à Limoges :
    • Rentrée 2019 : Donzelot 40 % + Maurois 40 % + secourisme 20 %
    • Rentrée 2020 : Donzelot 40 % + Maurois 40 % + Secteur 20 % (écoles de Feytiat + primaire d’Aureil, qui n’est plus gérée par le collège Ventadour)

Observations : modifications des écoles de secteur entre les collèges Ventadour, Donzelot et Maurois.

  • Collège de Beynat :
    • Rentrée 2019 : 40 % collège + 10 % classe relais + 40 % secourisme + 10 % secteur (Beynat, Le Pescher, Sérilhac, Lanteuil)
    • Rentrée 2020 : 50 % collège + 10 % classe relais + 40 % secteur (Beynat, Le Pescher, Sérilhac, Lanteuil, Brive : élémentaire Ferry, Pons maternelle et élémentaire, Blaise Raynal Maternelle, Paul de Salvandy primaire)
  • Collège Cabanis Brive :
    • Rentrée 2019 : 50 % collège + 50 % secteur (Brive : H. Sautet, H. Gérard, R. Gouffault, B. Raynal maternelle, Paul de Salvandy, Nespouls, Noailles, Jugeals Nazareth, Brive privé : Notre Dame de Jeanne d’Arc et Bossuet)
    • Rentrée 2020 : suppression des écoles B. Raynal maternelle et Paul de Salvandy primaire Brive mis au collège de Beynat.
  • Collège Rollinat Brive :
    • Rentrée 2019 : 50 % collège + 50 % secteur (Brive : Jean de la Fontaine école maternelle, J. Ferry élémentaire, L. Pons, T. Simonet, Cosnac, Dampniat, Malemort : La Grande Borie)
    • Rentrée 2020 : suppression école élémentaire Ferry et Pons maternelle et élémentaire mis au collège de Beynat.

Observations : modifications des écoles de secteur entre les collèges de Beynat, Cabanis et Rollinat à Brive.

  • Collège d’Auzances :
    • Rentrée 2019 : Auzances 20 % + Chambon 50 % + secteur 30 %
    • Rentrée 2020 : Auzances 30 % + Chambon 40 % + secteur 30 %
  • Lycées Dautry et Jean Monnet à Limoges :
    • Rentrée 2019 : Dautry 50 % externat + Jean Monnet 50 % externat
    • Rentrée 2020 : Dautry 60 % externat + Jean Monnet 40 % externat

Pour le collège de Meymac : l’école de Palisse fera partie de son secteur et elle est enlevée d’Ussel.

Les syndicats dénoncent le saupoudrage de ces mesures : on prend d’un côté pour remettre de l’autre, sans création de postes d’infirmiers. De plus, des infirmières interviennent dans certaines écoles privées, ce que les syndicats dénoncent depuis plusieurs années. Un GT aurait dû déjà avoir lieu sur ce sujet.

La Rectrice précise qu’un groupe de travail va être réuni pour retravailler le barème de répartition des postes d’infirmiers.

VOTE :

Contre : 6        Abstention : 4 (dont le Sgen-CFDT)    Pour : 0

108 heures

Evolution de la carte des formations en collèges et lycées :

Propositions d’évolutions en collège :

EPLE Demandes Avis IA-IPR Proposition
Collège Jamot Aubusson Classes à horaires aménagés musique (6ème et 5ème) Favorable Favorable
Collège Calmette Limoges Classes à horaires aménagés en arts plastiques Favorable mais priorité au collège Calmette Favorable
Collège Ronsard Limoges Classes à horaires aménagés en arts plastiques A réétudier pour la rentrée 2021
Collège Desproges Chalus Classes à horaires aménagés en arts plastiques Projet à développer

 

Propositions d’évolutions en lycée :

Type Nom Ville Projet R2020 Projet R2021
Lycée Bourdan Guéret Ouverture de la mention complémentaire « animation gestion de projets dans le secteur sportif » AGSS dominante « Activités physiques pour tous »
LP D. Gay Bourganeuf Pour info : mise en place de la famille de métiers en 2nde commune Beauté et bien-être Pour info : projet d’ouverture de la 1ère bac pro Métiers de la coiffure (travail en cours avec le Conseil Régional)
LP St Exupéry Limoges Pour info : transformation du CAP vendeur magasinier en pièces de rechanges et pièces automobiles en CAP opérateur logistique

 

VOTE :

Contre :  0       Abstention :  5   Pour : 5 (dont le Sgen-CFDT)

 

Demandes de congé de formation professionnelle :

Pour l’année scolaire 2019-2020, il y a eu 75 demandes de congés de formation professionnelle.

Les demandes sont classées en fonction d’un barème comprenant l’ancienneté de service (1 point par an) et l’ancienneté de la demande (10 points par demande antérieure non satisfaite).

20 demandes sur 75 ont pu être satisfaites (11 demandes présentées pour la 3ème fois et 9 demandes pour la 2ème fois) :

  • Agrégation : 11
  • Master 1 ou 2 : 2
  • Thèse en FLE : 1
  • Licence espagnol : 1
  • DESU pratiques du coaching : 1
  • Formation en droit : 1
  • Naturopathie : 1
  • Pratiques artistiques et gravure : 1
  • BMA Céramique : 1

Questions diverses :

Le rectorat a transféré les nouvelles attestations de travail aux chefs d’établissement hier soir.

Le référent égalité : des échanges ont eu lieu, mais il n’est pas encore nommé.

Le bilan social est bien avancé mais pas encore prêt, il sera soumis à un prochain CTA.

Prochain CTA de repli le 03/04/2020.

Fin du CTA à 12h.

Catherine Massaloux

Delphine Poingt

Vos représentantes Sgen-CFDT